Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ma Charcut'rit Bio sans additif artisanal
Monsieur Lionel ROSTAIN

Numéro de dépôt :
4401397
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
Ma Charcut\'rit Bio sans additif artisanal de Lionel ROSTAIN

Présentation de la marque Ma Charcut'rit Bio sans additif artisanal

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par monsieur Lionel ROSTAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ma Charcut'rit Bio sans additif artisanal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Lionel ROSTAIN domicilié(e) LA COTE DE NEFFES - 05000 - NEFFES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lionel ROSTAIN domicilié(e) LA COTE DE NEFFES - 05000 - NEFFES - France.

La marque Ma Charcut'rit Bio sans additif artisanal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma Charcut'rit Bio sans additif artisanal arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.

Lionel ROSTAIN a également déposé les autres marques suivantes : MEREGINOU , EMILE & GASTON , Biofinette , Bio BABINES , ROSTAIN , Rostain Depuis 1967 , Régal Bio Recette artisanale


Monsieur Lionel ROSTAIN - LA COTE DE NEFFES - 05000 - NEFFES - France


Monsieur Lionel ROSTAIN - LA COTE DE NEFFES - 05000 - NEFFES - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 24 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754929 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-24

Poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).